News Plusieurs collaborateurs FH, secondés par les douanes et le Contrôle des métaux précieux, ont fouillé méticuleusement bagages et fret afin de traquer les garde-temps frauduleux susceptibles d’être exposés à Baselworld.
Depuis plusieurs années, la FH mène une action de surveillance aux aéroports de Zürich et de Bâle, les jours précédant l’ouverture de Baselworld. But de l’opération: contrôler les montres entrant en Suisse par le trafic passager, ainsi que par le fret, afin de traquer les indications géographiques suisses frauduleuses et empêcher ainsi, en amont, que les pièces soient exposées lors du salon.
Cette année, des collaborateurs FH se sont donc rendus à Zürich les 23 et 24 avril et à Bâle le 24 avril, afin de procéder à cette opération de surveillance. Comme à l’accoutumée, la collaboration avec les douanes et le Contrôle des métaux précieux de l’aéroport a été excellente et des plus fructueuses.
Afin que la vérification soit optimale, trois tâches principales sont effectuées: premièrement, les carnets ATA sont systématiquement vérifiés. Lorsque des montres sont mentionnées dans ces derniers, les produits sont contrôlés afin de vérifier l’éventuelle présence d’indications géographiques suisses. Deuxièmement, le trafic des passagers est également surveillé de près. Pour les vols en provenance de lieux «à risque» (Asie principalement), tous les bagages sont scannés et fouillés lorsque des montres sont repérées. Et troisièmement, les douanes surveillent, quelques semaines avant le salon déjà, les entreprises connues pour abuser des indications géographiques suisses sur leurs produits horlogers. Ainsi, lorsqu’un envoi en provenance ou à destination de l’une de ces sociétés est repéré au fret, ce dernier est stoppé afin que la FH puisse en vérifier le contenu.
Lorsque la provenance suisse des montres ne peut pas être prouvée ou que les marquages sont clairement illicites, plusieurs options sont envisageables selon les cas: lorsque seules quelques montres sont concernées, les marquages peuvent être retirés par grattage directement aux douanes. En revanche, lorsque cela concerne un grand nombre de pièces, les montres sont généralement saisies. Dans certains cas, des arrangements sont signés avec les titulaires de droit ayant importé des produits non conformes en Suisse. Ces accords prévoient le respect futur du droit suisse par les entreprises contrevenantes sous peine d’une lourde pénalité financière.
Durant cet exercice 2013, ce sont donc plusieurs centaines de passagers dont les bagages ont été scrupuleusement fouillés, et une dizaine d’envois stoppés, pour plusieurs milliers de montres contrôlées.
La présence récurrente de la FH au contrôle des passagers dans les aéroports a déjà produit un certain effet préventif, mais plus d’une dizaine de fraudeurs ont malgré tout été démasqués, principalement pour l’utilisation du marquage interdit «Swiss Movt», et plusieurs dizaines de montres modifiées ainsi sur place. Dans deux cas particuliers, concernant respectivement seize et cinq montres portant un marquage «Swiss Made» sans preuve d’origine, les pièces ont été saisies temporairement et ramenées à leurs propriétaires à Bâle, une fois la preuve d’origine apportée et un arrangement signé.
Cette année, c’est au fret que la plus importante fraude a été découverte. Un envoi de 700 pièces à destination d’un hôtel de Bâle, minutieusement inspecté, a permis la mainmise sur près de 230 montres marquées indûment «Genève», «Swiss EB» et «Swiss Made» selon les modèles. Toutes les pièces portant des marquages illicites ont été saisies et conservées par le Bureau de contrôle des métaux précieux de l’aéroport zurichois dans l’attente de leur destruction ou mise en conformité.
Au total, ce sont donc près de 250 montres qui ont été saisies et une trentaine modifiées, ce qui représente une belle réussite.
8 mai 2013
